Plateau empilable à sections décroissantes

Brevet européen · EP0270551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0270551
Numéro de demande
EP86905999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1986
Publié
15 juin 1988
Délivré
18 juil. 1990
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 21/02 (2006.01)
Priorité
SE A 8504522 30.09.1985
Demande PCT
PCT/SE1986/000437 30.09.1986
Publication PCT
WO1987/002008 09.04.1987
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 31 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Persson, Karl Rune

S-302 44 Halmstad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.