Plateau empilable à sections décroissantes
Brevet européen · EP0270551 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0270551
- Numéro de demande
- EP86905999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1986
- Publié
- 15 juin 1988
- Délivré
- 18 juil. 1990
- Radié
- 30 sept. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 21/02 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8504522 30.09.1985
- Demande PCT
- PCT/SE1986/000437 30.09.1986
- Publication PCT
- WO1987/002008 09.04.1987
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 31 août 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Persson, Karl Rune
S-302 44 Halmstad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.