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Brevet européen · EP0270558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0270558
- Numéro de demande
- EP87902429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1987
- Publié
- 15 juin 1988
- Délivré
- 25 juil. 1990
- Radié
- 31 mai 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- DE U8612889 12.05.1986DE U8612905 12.05.1986DE U8617999 05.07.1986
- Demande PCT
- PCT/DE1987/000211 08.05.1987
- Publication PCT
- WO1987/006808 19.11.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 14 sept. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Johannes, Karl
D-6368 Bad Vilbel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.