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Brevet européen · EP0270558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0270558
Numéro de demande
EP87902429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1987
Publié
15 juin 1988
Délivré
25 juil. 1990
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 17/02 (2006.01)
Priorité
DE U8612889 12.05.1986
DE U8612905 12.05.1986
DE U8617999 05.07.1986
Demande PCT
PCT/DE1987/000211 08.05.1987
Publication PCT
WO1987/006808 19.11.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Johannes, Karl

D-6368 Bad Vilbel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.