Hülsenspannsystem für einen Spulendorn

Brevet européen · EP0270826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0270826
Numéro de demande
EP87116079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1987
Publié
15 juin 1988
Délivré
17 avr. 1991
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 54/54 (2006.01)
B65H 75/24 (2006.01)
Priorité
CH A 4490/86 11.11.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 31 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Mutter, Heinz

CH-8400 Winterthur

Schneeberger, Ruedi

CH-8488 Turbenthal

Holbein, Erwin

CH-8212 Neuhausen a/Rheinfall

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.