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Brevet européen · EP0270954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0270954
Numéro de demande
EP87117577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1987
Publié
15 juin 1988
Délivré
12 mai 1993
Radié
12 mai 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01H 85/04 (2006.01)
Priorité
JP A 287081/86 01.12.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Shimokawa, Satoru

Nagao, Kakyo-shi, Kyoto, JP

Hattan, Hideaki

Tseda-cho, Uji-shi, Kyoto, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.