Chip-Sicherung
Brevet européen · EP0270954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0270954
- Numéro de demande
- EP87117577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 1987
- Publié
- 15 juin 1988
- Délivré
- 12 mai 1993
- Radié
- 12 mai 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01H 85/04 (2006.01)
- Priorité
- JP A 287081/86 01.12.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 30 juin 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Shimokawa, Satoru
Nagao, Kakyo-shi, Kyoto, JP
Hattan, Hideaki
Tseda-cho, Uji-shi, Kyoto, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.