Couteau à lame escamotable

Brevet européen · EP0271223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0271223
Numéro de demande
EP87309976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1987
Publié
15 juin 1988
Délivré
26 sept. 1990
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 5/00 (2006.01)
B24D 15/08 (2006.01)
Priorité
AU A 8907/86 12.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Winyard, Frank

Lower Templestowe Victoria, AU

Bremner, Gordon

Olinda Victoria, AU

Petroff, Cvetan

Kew Victoria, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.