Rollenzählwerk
Brevet européen · EP0271634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0271634
- Numéro de demande
- EP87109824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1987
- Publié
- 22 juin 1988
- Délivré
- 29 avr. 1992
- Radié
- 7 juil. 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06M 1/16 (2006.01)G06M 1/28 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4533/86 13.11.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 31 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 15 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 27 févr. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Metering AG, Feldstrasse 1, 6300 Zug → Landis+Gyr AG, Feldstrasse 1, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
- 15 févr. 2000
Transféré
- Titulaire
- Landis & Gyr Betriebs AG, 6301 Zug → Siemens Metering AG, Feldstrasse 1, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 févr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 juin 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.