Eau de trempage du mais

Brevet européen · EP0272049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0272049
Numéro de demande
EP87310844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1987
Publié
22 juin 1988
Délivré
20 janv. 1993
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 30/10 (2006.01)
Priorité
GB A 8629913 15.12.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

CPC International, Inc.

International Plaza P.O. Box 8000, Englewood Cliffs/NJ, US

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

De Troostembergh, Jean-Claude, Dr.

B-3215 Tielt Winge, BE

Oudenne, Françoise

B-1040 Bruxelles, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.