Epoxidharze enthaltend Polyester auf Polyalkylenglykolbasis

Brevet européen · EP0272222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0272222
Numéro de demande
EP87810754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1987
Publié
22 juin 1988
Délivré
30 janv. 1991
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 63/00 (2006.01)
C08L 67/00 (2006.01)
C09J 163/00 (2006.01)
Priorité
CH A 5097/86 19.12.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 sept. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Vantico AG, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  5. 15 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Vantico AG

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

Mülhaupt, Rolf, Dr.

CH-1723 Marly

Möckel, Julia, Dr. (-Weber)

D-7860 Schopfheim/Baden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.