Changiereinrichtung

Brevet européen · EP0272458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0272458
Numéro de demande
EP87117124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1987
Publié
29 juin 1988
Délivré
14 août 1991
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 54/72 (2006.01)
B65H 54/28 (2006.01)
Priorité
CH A 4793/86 02.12.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Wirz, Armin

CH-8475 Ossingen

Maier, Hansueli

CH-8405 Winterthur

Flüeli, Adolf

CH-8408 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.