Procédé pour la préparation de mercaptobenzoates

Brevet européen · EP0272742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0272742
Numéro de demande
EP87202490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1987
Publié
29 juin 1988
Délivré
16 oct. 1991
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 323/62 (2006.01)
Priorité
US A 940997 12.12.1986
US A 940995 12.12.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 13 oct. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Stauffer Agricultural, Chemicals Company, Inc., Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, Etats-Unis d'Amérique → Zeneca Ag Products Inc., 1800 Concord Pike, P.O. Box 15458, Wilmington/DE 19850-5458, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  3. 13 oct. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbureau, R. A. Maspoli, Buchholzstrasse 149, Postfach 191, 8053 Zürich → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  4. 29 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Zeneca Ag Products Inc.

1800 Concord Pike P.O. Box 15458, Wilmington/DE 19850-5458, US

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Carter, Charles Garvie

Silver Spring Maryland 20901, US

Wehrenberg, Peter Karl

Oakland California 94602, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.