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Brevet européen · EP0273513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0273513
Numéro de demande
EP87202524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1987
Publié
6 juil. 1988
Délivré
24 févr. 1993
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 78/10 (2006.01)
A01B 59/043 (2006.01)
A01D 67/00 (2006.01)
Priorité
NL A 8603268 23.12.1986
NL A 8701275 29.05.1987
NL A 8702328 30.09.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Titulaire

C. van der Lely N.V.

Weverskade 10 P.O. Box 26, Maasland, NL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Van der Lely, Edwin

Maasland, NL

Bom, Cornelis Joahnnes Gerardus

Rozenburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.