Wässerige Dispersion eines Additionspolymers

Brevet européen · EP0273530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0273530
Numéro de demande
EP87202611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1987
Publié
6 juil. 1988
Délivré
4 sept. 1991
Radié
4 sept. 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 20/12 (2006.01)
C08F 2/26 (2006.01)
C08F 279/02 (2006.01)
C09D 5/02 (2006.01)
Priorité
NL A 8603324 30.12.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Akzo N.V.

Velperweg 76, Arnhem, NL

Inventeur

Buter, Roelof

NL-6952 HT Dieren, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.