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Brevet européen · EP0273597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0273597
- Numéro de demande
- EP87310528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 1987
- Publié
- 6 juil. 1988
- Délivré
- 3 mars 1993
- Radié
- 3 mars 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E04F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8628691 01.12.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Fanti, Luigi
Styvechdale Coventry, CV3 6FZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.