Procédé herbicide utilisant le diflufénican

Brevet européen · EP0273669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0273669
Numéro de demande
EP87311252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1987
Publié
6 juil. 1988
Délivré
1 juil. 1992
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 43/56 (2006.01)
Priorité
GB A 8630697 23.12.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Hewett, Richard Henry

Dagenham Essex, RM10 7XS, GB

Luscombe, Brian Malcolm

Dagenham Essex, RM10 7XS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.