Joint rotatif

Brevet européen · EP0274368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0274368
Numéro de demande
EP87850309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1987
Publié
13 juil. 1988
Délivré
5 déc. 1990
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 3/14 (2006.01)
Priorité
SE A 8605041 25.11.1986
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 15 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Brandt, Bengt Ake

S-171 30 Sundbyberg, SE

Englesson, Bertil

S-161 36 Bromma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.