Joint rotatif
Brevet européen · EP0274368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0274368
- Numéro de demande
- EP87850309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 1987
- Publié
- 13 juil. 1988
- Délivré
- 5 déc. 1990
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8605041 25.11.1986
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 15 janv. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Inventeur
Brandt, Bengt Ake
S-171 30 Sundbyberg, SE
Englesson, Bertil
S-161 36 Bromma, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.