Ruban de clôture

Brevet européen · EP0274454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0274454
Numéro de demande
EP88400022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 1988
Publié
13 juil. 1988
Délivré
10 mars 1993
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 5/00 (2006.01)
H01B 7/08 (2006.01)
Priorité
NZ A 218802 06.01.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Gallagher Electronics Limited

Kahikatea Drive, Hamilton, NZ

Joubert S.A.

67, champ de Clure, Ambert, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Standing, Colin Anthony

Cambridge, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.