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Brevet européen · EP0274540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0274540
Numéro de demande
EP87904553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1987
Publié
20 juil. 1988
Délivré
1 juil. 1992
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 16/00 (2006.01)
B44C 1/17 (2006.01)
B41F 17/22 (2006.01)
Priorité
JP A 158813/86 08.07.1986
JP A 29030/87 10.02.1987
Demande PCT
PCT/JP1987/000485 08.07.1987
Publication PCT
WO1988/000136 14.01.1988
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 14 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Nissei Asb Machine Co., Ltd

6100-1 Ohazaminamijo Sakakimachi, Hanishina-gun/Nagano-ken, JP

Mandataire

Eprova AG Forschungsinstitut

Im Laternenacker 5, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Kobayashi, Yukio

Ohta-ku Tokyo 143, JP

Igota, Shoji

Kawasaki-shi Kanagawa-ken 210, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.