Band für vorgefertigte Zierblumen oder dgl

Brevet européen · EP0274593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0274593
Numéro de demande
EP87116290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1987
Publié
20 juil. 1988
Délivré
10 oct. 1990
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04D 7/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3701119 16.01.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Textil-Holding GmbH

Solothurnerstrasse 94, 4053 Basel

Inventeur

Hess, Marcel

CH-4115 Mariastein

Gerspach, Werner

F-68300 Huningue, FR

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