Brenneranordnung

Brevet européen · EP0274630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0274630
Numéro de demande
EP87117450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1987
Publié
20 juil. 1988
Délivré
23 janv. 1991
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/26 (2006.01)
F23D 11/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4928/86 11.12.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

ABB Participation AG

BBC Brown Boveri AG

5401 Baden

Radiée du registre

Inventeur

Füglistaller, Cornel

CH-8916 Jonen

Keller, Jakob, Dr.

CH-5605 Dottikon

Sattelmayer, Thomas, Dr.

CH-5318 Mandach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.