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Brevet européen · EP0274684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0274684
Numéro de demande
EP87118416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1987
Publié
20 juil. 1988
Délivré
23 sept. 1992
Radié
23 sept. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06K 7/06 (2006.01)
G06K 13/08 (2006.01)
Priorité
JP A 296423/86 12.12.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Omron Tateisi Electronics Co.

10, Tsuchido-cho, Hanazono, Kyoto-shi/Kyoto-fu, JP

Inventeur

Mita, Katsuya

Nagaokakyo-City/Kyoto, JP

Morishita, Muneki

Nagaokakyo-City/Kyoto, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.