Dispositif pour mouler par injection

Brevet européen · EP0274840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0274840
Numéro de demande
EP87310413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1987
Publié
20 juil. 1988
Délivré
30 mai 1990
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/14 (2006.01)
Priorité
GB A 8629124 05.12.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1990

Parties

Titulaire

CMB Packaging (UK) Limited

Woodside Perry Wood Walk, Worcester, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

De'Ath, Roderick Michael

Wantage Oxfordshire OX12 7AT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.