Régulateur du débit massique

Brevet européen · EP0275361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0275361
Numéro de demande
EP87113053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1987
Publié
27 juil. 1988
Délivré
5 janv. 1994
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
US A 4519 20.01.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Rockwell International Corporation

2230 East Imperial Highway, El Segundo/CA, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Nielsen, Thomas LeRoy

Granada Hills California 91344, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.