ANTRIEBSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP0276263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0276263
Numéro de demande
EP87904830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1987
Publié
3 août 1988
Délivré
17 avr. 1996
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 1/10 (2006.01)
F16H 25/00 (2006.01)
Priorité
CH 3170/86 07.08.1986
CH 4107/86 14.10.1986
CH 1835/87 13.05.1987
Demande PCT
PCT/CH1987/000096 06.08.1987
Publication PCT
WO1988/000902 11.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

HIRMANN, Georg

CH-8037 Zürich

Inventeur

HIRMANN, Georg

CH-8037 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.