Imprimante à deux couleurs

Brevet européen · EP0276966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0276966
Numéro de demande
EP88300582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1988
Publié
3 août 1988
Délivré
18 mai 1994
Radié
18 mai 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 27/14 (2006.01)
B41J 35/16 (2006.01)
Priorité
IT A 6705887 30.01.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Ing. C. Olivetti & C., S.p.A.

Via G. Jervis, 77, Ivrea (Torino), IT

Inventeur

Berruti, Pierangelo

I-10034 Chivasso (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.