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Brevet européen · EP0277287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0277287
Numéro de demande
EP87116377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1987
Publié
10 août 1988
Délivré
24 juil. 1991
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/56 (2006.01)
Priorité
DE A 3701671 22.01.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

H. Stoll GmbH & Co.

Stollweg 1, D-72760 Reutlingen, DE

Mandataire

Hepp Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Stoll, Thomas

W-7410 Reutlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.