Compositions orales

Brevet européen · EP0277400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0277400
Numéro de demande
EP87300920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1987
Publié
10 août 1988
Délivré
15 janv. 1992
Radié
28 févr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/16 (2000.01)
A61K 7/22 (2000.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Suganuma, Nobuo

Narashino-shi Chiba-ken, JP

Ishii, Shigeru

Kohtoh-ku Tokyo, JP

Gomi, Tetsuo

Nerima-ku Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.