Bracelet articulé

Brevet européen · EP0277590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0277590
Numéro de demande
EP88101207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 1988
Publié
10 août 1988
Délivré
10 janv. 1990
Radié
27 janv. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Priorité
FR A 8701512 05.02.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  2. 28 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Scholpp, Werner

D-7141 Oberriexingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.