Bracelet articulé
Brevet européen · EP0277590 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0277590
- Numéro de demande
- EP88101207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 1988
- Publié
- 10 août 1988
- Délivré
- 10 janv. 1990
- Radié
- 27 janv. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8701512 05.02.1987
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 28 févr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Scholpp, Werner
D-7141 Oberriexingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.