Fadenspulvorrichtung

Brevet européen · EP0277717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0277717
Numéro de demande
EP88300337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1988
Publié
10 août 1988
Délivré
1 juin 1994
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 59/38 (2006.01)
Priorité
JP A 8828/87 16.01.1987
JP A 204407/87 17.08.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Toray Engineering Co., Ltd

Mitsui 2 Bldg. 4-18 Nakanoshima, Kita-ku/Osaka-shi/Osaka, JP

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Okubu, Tadahiko

Otsu-shi Shiga, JP

Takagi, Jun

Otsu-shi Shiga, JP

Kohara, Tadashi

Otsu-shi Shiga, JP

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