Réceptacle souple
Brevet européen · EP0277803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0277803
- Numéro de demande
- EP88300860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1988
- Publié
- 10 août 1988
- Délivré
- 11 déc. 1991
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 33/16 (2006.01)
- Priorité
- AU A 181/87 04.02.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 15 oct. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Courtaulds Packaging, Australia Limited, 8-12 Cato Street, Hawthorn/Victoria, Australie → Wrightcel Australia Limited, 6 Grand Avenue, Camellia/NSW 2142, Australie
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 15 oct. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Wrightcel Australia Limited, 6 Grand Avenue, Camellia/NSW 2142, Australie → Leftright Australia Limited, 6 Grand Avenue, Camellia/NSW 2142, Australie
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 15 oct. 2002
Transféré
- Titulaire
- Leftright Australia Limited, 6 Grand Avenue, Camellia/NSW 2142, Australie → Astrapak Limited, Level 23,, 91 King William Street, Adelaide, S.A. 5000, Australie
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 15 oct. 2002
Transféré
- Titulaire
- Astrapak Limited, Level 23,, 91 King William Street, Adelaide, S.A. 5000, Australie → Visy Films & Laminates Pty Limited, Level 2, 455 Little Lonsdale Street, Melbourne/VIC 3000, Australie
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 15 oct. 2002
Transféré
- Titulaire
- Visy Films & Laminates Pty Limited, Level 2, 455 Little Lonsdale Street, Melbourne/VIC 3000, Australie → Rapak Asia Pacific Limited, 31 Ballarat Street, Ellerslie, Auckland, Nouvelle-Zélande
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 31 janv. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Sandringham Victoria 3191, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.