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Brevet européen · EP0278098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0278098
Numéro de demande
EP87118753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1987
Publié
17 août 1988
Délivré
18 avr. 1990
Radié
16 déc. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23K 11/24 (2006.01)
B23K 11/06 (2006.01)
Priorité
CH A 446/87 09.02.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  2. 13 août 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Elpatronic AG, Hertizentrum 6, 6303 Zug → ELPATRONIC AG, Industriestrasse 35, 8962 Bergdietikon

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  3. 31 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Elpatronic AG

ELPATRONIC AG

Industriestrasse 35, 8962 Bergdietikon

Radiée du registre

Inventeur

Frei, Matthias

CH-5430 Wettingen

Mueller, Willi

CH-8965 Berikon

Sutter, Werner

CH-5422 Oberehrendingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.