Assemblage de roue, ainsi que méthode et dispositif pour l'assembler

Brevet européen · EP0278141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0278141
Numéro de demande
EP87301261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1987
Publié
17 août 1988
Délivré
12 sept. 1990
Radié
28 févr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 33/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Miner Enterprises, Inc.

Miner Enterprises Inc.

1200 East State Street, Geneva/IL, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Toms, Robert S., jun.

Warrenville Illinois 60555, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.