Schutzvorrichtung für eine Hubkipp- oder Kippvorrichtung

Brevet européen · EP0278307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0278307
Numéro de demande
EP88101051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 1988
Publié
17 août 1988
Délivré
6 mai 1992
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65F 3/00 (2006.01)
B65F 3/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3703795 07.02.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Zöller-Kipper GmbH

Hans-Zöller-Strasse 50-60, D-55130 Mainz, DE

Mandataire

Patentanwälte Georg Römpler und Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 148, 9410 Heiden

Inventeur

Pieperhoff, Hans Joachim

W-6501 Zornheim, DE

Dröge, Karl-Heinz

W-4972 Löhne, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.