Rahmen einer Abdeckung für eine durch einen Deckel oder Rost geschützte Oeffnung
Brevet européen · EP0278325 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0278325
- Numéro de demande
- EP88101150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 1988
- Publié
- 17 août 1988
- Délivré
- 22 juil. 1992
- Radié
- 26 janv. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E02D 29/14 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8702224 02.02.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 30 mai 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Von Roll AG, 4563 Gerlafingen → Von Roll Holding AG, 4563 Gerlafingen
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Transféré
- Titulaire
- Von Roll Holding AG, 4563 Gerlafingen → Von Roll Infranet SA, 2830 Choindez
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 31 août 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Ferns, Derek
Monmouth Gwent, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.