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Brevet européen · EP0278355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0278355
Numéro de demande
EP88101397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 févr. 1988
Publié
17 août 1988
Délivré
31 janv. 1996
Radié
31 janv. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/00 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
C12N 1/14 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
C12N 9/26 (2006.01)
*C12N 1/20 (2006.01)
*C12N 1/14 (2006.01)
Priorité
GB 8702475 04.02.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  2. 15 nov. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  3. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, CH-4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Heim, Jutta, Dr.

CH-4133 Pratteln

Gysler, Christof, Dr.

CH-1595 Faoug

Visser, Jacob, Prof.

NL-6703 CK Wageningen, NL

Kester, Hermanus Cornelis Maria

NL-6651 DR Druten, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.