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Brevet européen · EP0278371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0278371
Numéro de demande
EP88101504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1988
Publié
17 août 1988
Délivré
9 oct. 1991
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 15/23 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
Priorité
IT U 3400587 02.02.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Industrie Zanussi S.p.A.

Via Giardini Cattaneo 3, Pordenone, IT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Sgobardo, Roberto

I-33080 Porcia (Pordenone), IT

Tassotti, Sergio

I-33080 Roveredo in Piano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.