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Brevet européen · EP0278659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0278659
Numéro de demande
EP88300853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1988
Publié
17 août 1988
Délivré
24 mai 1995
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/05 (2006.01)
Priorité
US A 11614 06.02.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Agrigenetics LP

5649 E. Buckeye Road, Madison/WI, US

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organization

Limestone Avenue, Campbell/ACT, AU

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Ellis, Jeff G.

Macquarie A.C.T., AU

Llewellyn, Daniel J.

O'Connor A.C.T. 2601, AU

Peacock, W. James

Deakin A.C.T. 2600, AU

Dennis, Elizabeth

Yarrahwanda A.C.T., AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.