Ligament prothétique
Brevet européen · EP0278713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0278713
- Numéro de demande
- EP88301026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 1988
- Publié
- 17 août 1988
- Délivré
- 6 mars 1991
- Radié
- 28 févr. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/08 (2006.01)
- Priorité
- US A 12409 09.02.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 avr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Kenna, Robert Vincent
Hobe Sound Florida, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.