Mandrin rotatif pour poste de décolletage
Brevet européen · EP0278898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0278898
- Numéro de demande
- EP88810024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 1988
- Publié
- 17 août 1988
- Délivré
- 24 juil. 1991
- Radié
- 17 janv. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23B 3/26 (2006.01)B23Q 5/34 (2006.01)B23Q 1/26 (2006.01)
- Priorité
- CH A 298/87 29.01.1987
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 30 août 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.