Neue Cyclohexandione

Brevet européen · EP0278907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0278907
Numéro de demande
EP88810062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1988
Publié
17 août 1988
Délivré
29 mai 1991
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 275/26 (2006.01)
C07C 233/32 (2006.01)
C07C 271/36 (2006.01)
A01N 47/10 (2006.01)
Priorité
CH A 469/87 09.02.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Brunner, Hans-Georg, Dr.

CH-4415 Lausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.