Mikrobizide Mittel
Brevet européen · EP0279239 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0279239
- Numéro de demande
- EP88101183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 1988
- Publié
- 24 août 1988
- Délivré
- 11 nov. 1992
- Radié
- 31 janv. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 277/56 (2006.01)A01N 43/78 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07F 9/6539 (2006.01)
- Priorité
- CH A 351/87 30.01.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 31 mars 2003
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 31 déc. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.