Dichtungsring

Brevet européen · EP0279348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0279348
Numéro de demande
EP88101966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1988
Publié
24 août 1988
Délivré
25 mai 1994
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/04 (2006.01)
H01M 2/08 (2006.01)
B65D 53/02 (2006.01)
Priorité
US A 12999 10.02.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Dopp, Robert Brian

Madison Wisconsin 53705, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.