Lichtelektrische Positionsmesseinrichtung

Brevet européen · EP0279944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0279944
Numéro de demande
EP87118905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1987
Publié
31 août 1988
Délivré
30 janv. 1991
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 5/04 (2006.01)
G05D 25/02 (2006.01)
G01B 11/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3705653 21.02.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 15 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.