Lichtelektrische Positionsmesseinrichtung
Brevet européen · EP0279944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0279944
- Numéro de demande
- EP87118905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 1987
- Publié
- 31 août 1988
- Délivré
- 30 janv. 1991
- Radié
- 31 déc. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 5/04 (2006.01)G05D 25/02 (2006.01)G01B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3705653 21.02.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 15 mars 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Inventeur
Michel, Dieter, Dipl.-Ing.
D-8220 Traunstein, DE
Parriaux, Olivier, Dr.
CH-1003 Lausanne
Voirin, Guy, Dr.
CH-2000 Neuchâtel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.