Fadenbremsvorrichtung
Brevet européen · EP0280025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0280025
- Numéro de demande
- EP88100603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 1988
- Publié
- 31 août 1988
- Délivré
- 27 déc. 1991
- Radié
- 31 janv. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 59/16 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3705836 24.02.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 13 mai 2005
Transféré
- Titulaire
- Hacoba Textilmaschinen, GmbH & Co. KG, Hatzfelder Strasse 161-163, D-42281 Wuppertal, Allemagne → Moenus Textilmaschinen GmbH, Heinrich-Hertz-Strasse 28, 07552 Gera, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 14 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Küsters, Karl Heinz
W-4050 Mönchengladbach 6, DE
Theihsen, Hans
W-4050 Mönchengladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.