Mechanisches Rollenzählwerk
Brevet européen · EP0280104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0280104
- Numéro de demande
- EP88101772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 1988
- Publié
- 31 août 1988
- Délivré
- 17 juin 1992
- Radié
- 29 févr. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06M 1/10 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3705962 25.02.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 31 juil. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Helbig, Roland
W-7218 Trossigen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.