Composition fongicides

Brevet européen · EP0280348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0280348
Numéro de demande
EP88200171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1988
Publié
31 août 1988
Délivré
23 sept. 1992
Radié
31 janv. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01N 59/26 (2006.01)
A01N 57/12 (2006.01)
A01N 55/04 (2006.01)
A01N 53/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3702769 30.01.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  2. 15 juin 2005

    Transféré

    Titulaire
    Shell Internationale, Research Maatschappij B.V., Carel van Bylandtlaan 30, Den Haag, Pays-Bas → BASF Agro B.V., Arnhem (NL),, Wädenswil-Branch, 8820 Wädenswil / Au

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  3. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Titulaire

BASF Agro B.V., Arnhem (NL)

BASF Agro B.V., Arnhem (NL),

Wädenswil-Branch, 8820 Wädenswil / Au

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Albert, Guido

W-6551 Hackenheim, DE

Curtze, Jürgen

W-6222 Geisenheim-Johannisberg, DE

Friedrichs, Edmund

W-6507 Ingelheim am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.