Mischventil

Brevet européen · EP0280482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0280482
Numéro de demande
EP88301458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1988
Publié
31 août 1988
Délivré
22 août 1990
Radié
22 août 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 11/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8704395 25.02.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Caradon Mira Limited

Whaddon Works, Cromwell Road, Cheltenham/Glos, GB

Inventeur

North, Royston Jesse

Cheltenham/Glos, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.