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Brevet européen · EP0281351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0281351
Numéro de demande
EP88301749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1988
Publié
7 sept. 1988
Délivré
3 juil. 1991
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/26 (2006.01)
B41M 1/12 (2006.01)
B41C 1/14 (2006.01)
B41M 1/34 (2006.01)
Priorité
GB A 8705075 04.03.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Pilkington plc

Prescot Road, St. Helens/Merseyside, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Collins, Terence William

St. Helens/Merseyside, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.