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Brevet européen · EP0281510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0281510
Numéro de demande
EP88810032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1988
Publié
7 sept. 1988
Délivré
8 août 1990
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 13/00 (2006.01)
Priorité
CH A 424/87 05.02.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Office Zug AG Baar

Walter AG

8362 Balterswil

Inventeur

Kohler, Rolf

CH-9500 Wil

Bieri, Alois

CH-8362 Balterswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.