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Brevet européen · EP0281523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0281523
Numéro de demande
EP88810132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1988
Publié
7 sept. 1988
Délivré
7 juil. 1993
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 1/20 (2006.01)
C12N 1/26 (2006.01)
C12N 1/32 (2006.01)
Priorité
JP A 48662/87 05.03.1987
JP A 48663/87 05.03.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 29 déc. 1995

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Research Development, Corporation of Japan, 5-2, 2-chome, Nagato-cho, Chiyoda-ku/Tokyo, Japon, Rikagaku Kenkyusho, 2-1, Hirosawa, Wako-shi/Saitama-ken, Japon, Idemitsu Kosan Company Limited, No. 1-1,3-chome, Marunouchi, Chiyoda-ku/Tokyo, Japon → Rikagaku Kenkyusho, 2-1, Hirosawa, Wako-shi/Saitama-ken, Japon, Idemitsu Kosan Company Limited, No. 1-1,3-chome, Marunouchi, Chiyoda-ku/Tokyo, Japon, Research Development Corporation of Japan, 1-8, Honcho 4-chome, Kawaguchi-shi, Saitama, Japon

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  3. 29 déc. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Rikagaku Kenkyusho, 2-1, Hirosawa, Wako-shi/Saitama-ken, Japon, Idemitsu Kosan Company Limited, No. 1-1,3-chome, Marunouchi, Chiyoda-ku/Tokyo, Japon, Research Development Corporation of Japan, 1-8, Honcho 4-chome, Kawaguchi-shi, Saitama, Japon → Rikagaku Kenkyusho, 2-1, Hirosawa, Wako-shi/Saitama-ken, Japon, Research Development Corporation of Japan, 1-8, Honcho 4-chome, Kawaguchi-shi, Saitama, Japon

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  4. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Rikagaku Kenkyusho

2-1, Hirosawa, Wako-shi/Saitama-ken, JP

Research Development Corporation of Japan

1-8, Honcho 4-chome, Kawaguchi-shi, Saitama, JP

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Inoue, Akira

Nerima-ku Tokyo 176, JP

Horikoshi, Kouki

Nerima-ku Tokyo 167, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.