Système d'assemblage pour tentes et/ou véhicules

Brevet européen · EP0281542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0281542
Numéro de demande
EP88850075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1988
Publié
7 sept. 1988
Délivré
23 oct. 1991
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 5/00 (2006.01)
E04H 15/06 (2006.01)
Priorité
SE A 8700942 05.03.1987
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 29 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Titulaire

TRELLEBORG AB

Trelleborg AB

Nygatan, 102, Trelleborg, SE

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Söderström, Hans Sture

S-231 00 Trelleborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.